Accords de télétravail, négociation et mise en place : comment procéder ?
Par Marion Ayadi, Raphaël Avocats
Depuis les différents confinements, le télétravail séduit les salariés, en quête de flexibilité, et les entreprises, en quête de rationalisation. Comment les [...]
L'Accord de Performance Collective (APC) : un nouvel outil de gestion de crise
Par Benoit Sevillia, Andréa Jacquier, Avosial, cabinet Drouot avocats
Jusqu'en 2017, les entreprises pouvaient mettre en place des accords de maintien de l'emploi, subordonnés à la justification de difficultés économiques. Les [...]
5 raisons de conclure un accord de performance collective
Par Sophie Baudet et Victor Birgy, cabinet Baudet Avocats
Le licenciement économique n'est pas forcément la seule issue à la période difficile que sont en train de vivre certaines entreprises. En effet, il existe un outil [...]
[Tribune] Égalité de traitement et accords collectifs: quelles évolutions ?
Par Aurélie Cormier Le Goff
L'assouplissement récent de la jurisprudence modifie les règles applicables en matière d'égalité de traitement entre salariés en cas d'accords collectifs. Que [...]
[Vidéo] Les nouvelles conditions de validité des accords collectifs
Par Frédéric Aknin, avocat associé chez Capstan Avocats
Le droit de la négociation collective a connu d'importantes modifications récentes, introduites par la loi travail. Face aux nouveaux champs ouverts à la [...]
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