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Écart de première consolidation

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L’écart de première consolidation

Dans le cadre d’un bilan consolidé, l’écart de première consolidation correspond à la différence entre la valeur présentée dans le bilan et la valeur issue de l’actif net corrigé. Le calcul de cet écart s’effectue généralement au moment du rachat de parts entre une entité et une entreprise mère. 

Écart de première consolidation : définition

L’écart de première consolidation est la différence existante, au moment de l'entrée d'une entreprise dans le périmètre de consolidation d'un groupe, entre le coût d'acquisition des titres par la société consolidante et la part correspondante dans les capitaux propres de sa filiale.

Selon le PCG cet écart comprend :

  • Des écarts d'évaluation afférents à certains éléments identifiables, qui sont ainsi réestimés à l'actif du consolidé (terrains, constructions, fonds commerciaux, marques, réseaux commerciaux, parts de marchés, etc.) ;
  • Un solde, non affecté, appelé écart d'acquisition qui peut être positif ou négatif.

S'il est positif, l'écart d'acquisition représente un supplément de prix payé par la société consolidante, par rapport à la valeur de l'actif net réévalué des sociétés consolidées, qui rémunère des éléments intangibles ne figurant pas à son actif. Il peut représenter la prime payée en contrepartie de l'avantage procuré par la prise de contrôle. Cette prime, souvent appelée survaleur ou goodwill, est inscrite à l'actif du bilan consolidé dans le poste « Écart d'acquisition ». Celle-ci doit être amortie selon un plan dont la durée n'est pas précisée par le PCG.

S'il est négatif, l'écart d'acquisition représente un abattement par rapport à la valeur de l'actif net réévalué de la filiale, souvent justifié par les sombres perspectives d'avenir de l'entreprise. L'écart est alors inscrit en provisions pour risques au passif du bilan consolidé.

On parle donc de consolidation lorsque la société mère exerce un contrôle (exclusif, conjoint ou encore sous influence notable) sur d’autres sociétés. Le calcul de l’écart de consolidation permet de déduire l’état financier de l’ensemble du groupe.

Calcul de l’écart d'acquisition en consolidation

Voici la formule pour calculer l’écart de première consolidation :

(L’actif net corrigé + les plus-values sur les immobilisations) – L’impôt différé qui résulte de cette plus-value

Lorsque l'écart d'acquisition consolidation est positif, il est inscrit à l'actif du bilan consolidé. On parle alors d’intégration proportionnelle ou mise en équivalence. Cependant, la contrepartie dans les réserves du bilan consolidé appartient à la société mère. Si l'écart d’évaluation consolidation est négatif, il est repris dans le compte de résultat en tant que provision. Un écart de consolidation négatif s’explique généralement par :

  • Une plus-value potentielle suite à une acquisition effectuée dans des conditions avantageuses ;
  • Une rentabilité insuffisante de l’entreprise acquise.

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